Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ABUS DE ------ N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION ...X
COMPARIN DANIELE
DUCOURTIEUX DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
93488828
Date de dépôt :
21/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2003

Présentation de la marque L'ABUS DE ------ N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION ...X

Déposée le 21 octobre 1993 par COMPARIN DANIELE et DUCOURTIEUX DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ABUS DE ------ N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION ...X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Les déposants sont COMPARIN DANIELE, domicilié(e) 5, RUE SAINT AUGUSTIN, 92600 ASNIERES - France et DUCOURTIEUX DOMINIQUE, domicilié(e) VASSET, 77840 COULOMBS EN VALOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIELE COMPARIN - France.

La marque L'ABUS DE ------ N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION ...X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ABUS DE ------ N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION ...X est expirée depuis le 21 octobre 2003.

COMPARIN DANIELE a également déposé les autres marques suivantes : L'ABUS DE -------- N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION... X , L'ABUS D'ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ AVEC MODERATION MODERATION OUI MAIS AVEC LE MEILLEUR ! ...X


COMPARIN DANIELE - 5, RUE SAINT AUGUSTIN, 92600 ASNIERES - France

DUCOURTIEUX DOMINIQUE - VASSET, 77840 COULOMBS EN VALOIS - France


DANIELE COMPARIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.